De tous les documents liés à un véhicule, la carte grise est la plus capitale. Elle est le titre de propriété de la voiture, du car, de la moto, remorque, etc. Personnel, ce document primordial fait aussi office de carte d’identité de l’engin. Il a un coût ! Automobilistes, ces lignes vous renseignent sur le prix de la carte grise en Seine-et-Marne (77).
Le barème de calcul du prix de la carte grise
La carte grise est payante. Son coût dépend d’un certain nombre de facteurs. Les voici tels que considérés par la Direction de l’information légale et administrative, un démembrement du cabinet du Premier ministre :
- la taxe régionale,
- l’état du véhicule,
- le nombre de chevaux,
- le tonnage des chevaux,
- la nature du carburant, etc.
Il faut noter que la carte grise a été rebaptisée certificat d’immatriculation.
Exemple de calcul d’une carte grise en Seine-et-Marne
Calculons le prix d’une carte grise en fonction des éléments ci-dessus.
- Taxe fixe : 11 €
- Taxe régionale en Seine ou Île-de-France : 46,15 €
- Taxe sur véhicule polluant : 0,00 €
- Taxe de formation professionnelle : 0,00 € (Pour véhicule neuf)
- Redevance d’acheminement : 2,76 €
- Nombre de chevaux : 10
- Rejet de dioxyde de carbone (Co2) : 100 g/km
Premier montant 46,15 x 100 = 4 615 €
Second montant 4 615 + 2,76 = 4617, 76 €
Vous l’aurez compris, le coût de la carte est la somme des (4) taxes et de la redevance. Cependant, multipliez en amont la taxe régionale par le taux de rejet du dioxyde de carbone. Ici, le véhicule est neuf. Alors, il n’est pas imposé. La taxe est importante si un autre est vieux, rejette un taux de dioxyde de carbone important.
Attention ! La taxe régionale est fixée par le conseil régional. Elle est déterminée en fonction du cheval fiscal, de l’âge, le poids et le type de tonnage véhicule. On cite les motos à 2 roues, les motos à moteur, les tricycles, les voitures de particuliers, les camionnettes de transport de marchandises, les remorques ou semi-remorques.
Le prix est aussi fonction de la transaction
La demande de la carte grise peut se faire à la préfecture de Melun, dans un centre de traitement agréé par l’État, dans des garages agréés ou en ligne.
Les sous-préfectures de Fontainebleau, Meaux, Provins et Porcy-Marne-La Valée comptent des services décentralisés. Partout, le prix de la carte grise n’est pas standard. Le coût de l’immatriculation peut être estimé à partir du type d’opération engagée. Les besoins d’immatriculation sont les suivants : mutation pour nouveau propriétaire, nouvelle adresse, changement de locataire, immatriculation véhicule neuf.
La demande en ligne
La demande en ligne est autorisée. Elle est sécurisée comme celle qui est faite directement auprès de la préfecture. En un clic et quelques minutes, terminez la manœuvre. Elle débute par le calcul en ligne du prix, le paiement de la commande. Viennent ensuite, l’acheminement de la documentation exigible et la réception de la carte provisoire. Le service en ligne est pratique pour déclarer une nouvelle propriété, une cession, adresses ou un duplicata. Il est conseillé d’adresser sa demande à un site Internet agréé par le Trésor public et le ministère de l’Intérieur pour avoir rapidement, le précieux sésame.